L’utilisateur du site de NS INFO s’engage à respecter les mentions ci-présentes.
Propriété intellectuelle
Les éléments composant le site de NS INFO sont la propriété de leur(s) auteur(s) respectif(s), et notamment les logos ainsi que les photographies du matériel, qui restent la propriété de leur marque ou société respective. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, modification ou altération est interdite.
Le contenu du site de NS INFO relève des lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce contenu est interdite.
Liens hypertextes
L’éditeur décline toute responsabilité vis-à-vis du contenu des sites accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes présents sur le site de NS INFO, et dont il ne serait pas l’éditeur. L’éditeur décline également toute responsabilité vis-à-vis du contenu des sites présentant un lien hypertexte dirigeant vers le site de NS INFO.
La création de liens hypertextes vers le site de NS INFO est autorisée de façon raisonnable et transparente pour l’utilisateur, sauf sur des sites présentant un contenu illégal ou pornographique ou pouvant, d’une façon plus générale, choquer ou heurter la sensibilité du plus grand nombre. La création de liens hypertexte à des fins commerciales, publicitaires ou de tromperie est également interdite.
Données personnelles
Les informations saisies dans le formulaire de contact présent sur le site de NS INFO ne sont utilisées qu’à des fins de correspondance avec l’utilisateur de ce formulaire. Ces informations ne seront pas stockées, transmises ou cédées à un tiers.
Liens hypertextes
L’éditeur décline toute responsabilité vis-à-vis du contenu des sites accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes présents sur le site de NS INFO, et dont il ne serait pas l’éditeur. L’éditeur décline également toute responsabilité vis-à-vis du contenu des sites présentant un lien hypertexte dirigeant vers le site de NS INFO.
La création de liens hypertextes vers le site de NS INFO est autorisée de façon raisonnable et transparente pour l’utilisateur, sauf sur des sites présentant un contenu illégal ou pornographique ou pouvant, d’une façon plus générale, choquer ou heurter la sensibilité du plus grand nombre. La création de liens hypertexte à des fins commerciales, publicitaires ou de tromperie est également interdite.
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers placés sur l’ordinateur de l’utilisateur lors de sa visite sur un site internet. Ils stockent des informations concernant la navigation de l’utilisateur et peuvent servir à lui adresser des services personnalisés ou ciblés.
Modification des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier les mentions légales ci-présentes sans avertissement. L’utilisateur du site de NS INFO s’engage à les consulter régulièrement.
Lexique
“Site de NS INFO” : le présent site (https://wwwns-info.fr)
“L’éditeur” : voir informations éditeur sur la présente page.
Editeur :
NS INFO
22b rue du général de Gaulle
90360 Lachapelle sous Rougemont
+33 6 25 73 43 68
https://www.ns-info.fr
Directeur de publication:
M. Nicolas SILOBRE
Hébergeur :
ITBS
2 rue Dubail Roy
90000 BELFORT
+33 3 39 03 40 18
https://www.it-bs.fr